Conditions Générales d'Utilisation
Dernière mise à jour : [Date de la dernière mise à jour, ex: 28 Juillet 2024]
Préambule
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "CGU") régissent l'accès et l'utilisation du site web [URL de votre site ou Nom du Coach] (ci-après "le Site"), proposé par [Votre Nom/Nom de l'entreprise], coach en croissance personnelle (ci-après "le Prestataire"). L'accès et l'utilisation du Site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU par l'utilisateur (ci-après "l'Utilisateur"). Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce Site. Le Prestataire se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU.
Article 1 : Objet
Le Site a pour objet de fournir des informations concernant les services de coaching en croissance personnelle proposés par le Prestataire, ainsi que des ressources (articles, conseils, etc.) relatives au développement personnel. Les informations fournies sur le Site sont à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du Prestataire.
Article 2 : Accès au Site
L'accès au Site est gratuit. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge. Le Site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf en cas de force majeure, de maintenance technique ou de difficultés informatiques. Le Prestataire ne saurait être tenu responsable de toute interruption de service.
Article 3 : Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le Site (textes, graphismes, logos, images, vidéos, sons, structure, etc.) sont la propriété exclusive du Prestataire ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Prestataire. Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Article 4 : Responsabilité
Le Prestataire s'efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Les informations et conseils proposés sur le Site ne constituent en aucun cas un avis médical, psychologique ou thérapeutique et ne se substituent pas à une consultation auprès d'un professionnel qualifié. L'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations présentes sur le Site.
Le Prestataire ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'Utilisateur, lors de l'accès au Site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
Article 5 : Données Personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles des Utilisateurs sont effectués conformément à notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU. Nous vous invitons à la consulter pour connaître vos droits et nos engagements en matière de protection des données.
Article 6 : Liens Hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le Site. Le Prestataire n'est pas responsable du contenu de ces sites externes et ne saurait être tenu responsable des dommages de toute nature résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu'ils proposent.
Article 7 : Cookies
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Article 8 : Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.
Article 9 : Modification des CGU
Le Prestataire se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions des présentes CGU à tout moment et sans préavis. L'Utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page pour se tenir informé des éventuelles modifications. L'utilisation continue du Site après publication des modifications vaut acceptation des nouvelles CGU.
Contact
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